Pierre Mouton

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mouton (Pierre)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale à Bordeaux
concours
JORFTEXT000033253978(source JORF)
affectation
18 Octobre 201618/10/2016
De: Mouton (Pierre, Michel, Louis)
ancien notaire
Grandvilliers (Oise)
JORFTEXT000000371005(source JORF)
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Mouton (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1994-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000528942(source JORF)
admission
01 Avril 199401/04/1994
De: Mouton (Pierre, Michel, Louis)
Objet:
membre de la société Pierre Mouton et Alain Boivin, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Grandvilliers (Oise)
Groupe:
Société Pierre Mouton et Alain Boivin, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
JORFTEXT000000546707(source JORF)
cessation de fonction
09 Février 199409/02/1994
De: Mouton (Pierre, Léon, Paul)
inspecteur général des affaires sociales ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Mouton (Pierre, Marie, François, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Mouton (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général (année 1991)
JORFTEXT000000344432(source JORF)
inscription
03 Mai 199103/05/1991